INFORMATION IMPORTANTE
Merci de lire soigneusement les modalités et conditions d'utilisation suivantes.
Votre achat et l'utilisation de nos produits implique que vous avez lu et accepté ces modalités et conditions d'utilisation.

LICENCE D'UTILISATION
Kit-graphique deluxe vous accorde le droit limité et non-exclusif d'utiliser comme bon vous semble les Design  vendus par notre site Web selon ces modalités et conditions d'utilisation publiées.

Utilisation Limitée
Chaque Design acheté ne vous autorise à ne l'utiliser qu'une seule fois dans le cadre d'un projet de site web pour vous-même ou pour l'un de vos clients.
S'agissant de l'achat d'une licence (droit) d'utilisation et non de la vente d'un produit physique, vous devez à nouveau acheter le même Design pour pouvoir le réutiliser pour un autre projet de site web.

Modifications
Vous êtes autorisés à faire n'importe quelles modifications nécessaires à vos projets sur nos produits et de pouvoir les adapter comme bon vous semble.

Utilisation Non Autorisée
Vous ne pouvez mettre aucun de nos Design, modifiés ou non, sur une disquette, CD, site web ou autre support et les proposer pour la redistribution ou la revente.

Possibilité d'une Utilisation EXCLUSIVE
Il est possible d'acheter un design du catalogue et d'en avoir l'EXCLUSIVITE TOTALE d'utilisation. Pour ce faire, vous devez nous le demander expressement. Après avoir vérifié dans nos historiques des commandes du site que le Design choisi n'a pas encore été vendu , nous vous en donnerons l'EXCLUSIVITE d'utilisation. Dès votre achat réalisé, ce template sera aussitôt retiré du catalogue et de la vente.Vous en aurez ainsi la primeur d'une utilisation unique et exclusive. Le coût d'un design en mode d'utilisation exclusive est bien sur plus élevé.

Cession de Licence
Vous ne pouvez pas céder, attribuer ou transférer cette licence d'utilisation à autrui.

Propriété
Vous ne pouvez réclamer la propriété intellectuelle ou exclusive sur aucun de nos Design, modifié ou non par vos soins.

Nos design sont fournis dans l'état, testés et conformes en fonctionnement, sans garantie d'aucune sorte, exprimée ou implicite, concernant les éventuelles utilisations sur des configurations matérielles spécifiques de certains utilisateurs.

Les Produits sont livrés par téléchargement d'une prestation immatérielle. Kits graphiques deluxe commence donc à exécuter sa prestation immatérielle avant la fin du délai de sept jours. Les parties conviennent donc que le téléchargement d'un Design ne pourra donner lieu à l'exercice d'un quelconque droit de rétractation.

Dans aucun cas Kits Graphique Deluxe serait être tenu pour responsable des dommages éventuellement causés par une mauvaise manipulation de l'utilisateur ou de son incapacité à utiliser correctement nos produits.

Kits Graphique DELUXE se réserve le droit de changer ou modifier les modalités et conditions d'utilisation actuelles sans à devoir le notififier préalablement.